Mentions légales


MENTIONS LÉGALES

1. Informations générales :

Nom de l'entreprise : Bijoux Malande
Forme juridique : Entreprise Individuelle
Adresse du siège social : 23 rue d'Helfaut à Wizernes
Adresse e-mail : bijouxmalande@gmail.com
Numéro d'identification : 98205144300017

2. Responsable de la publication :

Nom du responsable de la publication : Plée Anaëlle

3. Hébergement du site :

Nom de l'hébergeur : Shopify

Adresse de l'hébergeur : Shopify Inc., 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, Canada

Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, Canada. Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles (politique et déclaration) sont fournies dans la charte de données personnelles du site.

Tous droits réservés.

4. Propriété intellectuelle :

Le contenu de ce site (textes, images, vidéos, etc.) est la propriété de Bijoux Malande et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

5. Collecte de données personnelles :

a) Protection des données personnelles

L'entreprise individuelle s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées sur le site. Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec les clients et sont protégées conformément aux lois applicables en matière de protection des données personnelles.

b) Cookies

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c) Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi du pays dans lequel est établie l'entreprise individuelle. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la juridiction où est située l'entreprise individuelle.

6. Liens externes :

Ce site peut contenir des liens vers des sites externes sur lesquels Bijoux Malande n'a aucun contrôle. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces sites.


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